Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STERI+
GEMA Environnement, SARL

Numéro de dépôt :
3874477
Date de dépôt :
17/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2021
STERI+ de GEMA Environnement

Présentation de la marque STERI+

Déposée le 17 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEMA Environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STERI+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEMA Environnement domicilié(e) 14 rue de Tanqueue - 78410 - LA FALAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 268 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEMA Environnement, M. GOULÉ François domicilié(e) 14 rue de Tanqueue - 78410 - LA FALAISE - France.

La marque STERI+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STERI+ est expirée depuis le 17 novembre 2021.

GEMA Environnement a également déposé les autres marques suivantes : OzonAQUA


GEMA Environnement, SARL - 14 rue de Tanqueue - 78410 - LA FALAISE - France - SIREN 505268201


GEMA Environnement, M. GOULÉ François - 14 rue de Tanqueue - 78410 - LA FALAISE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Machines d'aspiration à usage industriel ; machine à laver ; Banaliseur d'effluents industriel et/ou médicals ; à savoir : machines.